Déposée le 22 juillet 1975 par Compagnie Générale de Radiologie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MODUSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Compagnie Générale de Radiologie domicilié(e) (soc. an.), 13, square Max-Hymans, Paris. - France.
La marque MODUSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Générale de Radiologie - (soc. an.), 13, square Max-Hymans, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461
Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires, notamment du domaine nucléaire;appareils d'examen, de diagnostic et de dépistage médical, notamment par analyse des radiations émises par les systèmes biologiques après incorporation de substances radioactives;appareils de scintigraphie et de tomographie médicale ainsi que leurs organes, leurs équipements connexes et notamment détecteurs, collimateurs, analyseurs, visualiseurs et tomomètres de radiations;tables et sièges pour examen médical et leurs dispositifs de commande ou de réglage;produits chimiques destinés à la science ou à l'industrie, notamment dans le domaine de la photo, du cinéma, de la thermographie et de la scintigraphie;supports sensibles non impressionnés et notamment plaques de films photosensibles et surfaces thermosensibles;substances radioactives, notamment en solution;appareils et instruments, organes et dispositifs, électriques, électromagnétiques, électroniques, optoélectroniques, nucléaires;de détection, de traitement d'amplification et de visualisation de radiations;appareillages de photographie et de cinématographie et leurs accessoires;films ou plaques photosensibles et surfaces thermosensibles impressionnés;papier et articles en papier, notamment feuilles pour machines imprimantes;machines à écrire et leurs accessoires, notamment rubans encreurs;cartes, cartons, imprimés ou fiches et notamment articles destinés au traitement mécanographique;reliures, articles pour reliure et classement.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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